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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IC SAINT ETIENNE
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Demeures Régionales du Forez
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Demeures Régionales du Forez
IC SAINT ETIENNE, Société par actions simplifiée
IC ROANNE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3475375
Date de dépôt :
18/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/01/2027
Demeures Régionales du Forez de IC SAINT ETIENNE

Présentation de la marque Demeures Régionales du Forez

Déposée le 18 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IC SAINT ETIENNE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) IC ROANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Demeures Régionales du Forez » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-08 du 23 février 2007.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) IC SAINT ETIENNE domicilié(e) 74 RUE DU 11 NOVEMBRE - 42100 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) IC ROANNE domicilié(e) 135 RUE CHANTOISEAU - 42153 - RIORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque Demeures Régionales du Forez a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3475375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Demeures Régionales du Forez arrivera à expiration en date du 18 janvier 2027.

IC SAINT ETIENNE a également déposé les autres marques suivantes : LUNETTA CONSTRUCTION


IC SAINT ETIENNE, Société par actions simplifiée - 74 RUE DU 11 NOVEMBRE - 42100 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 4

IC ROANNE, Société à responsabilité limitée - 135 RUE CHANTOISEAU - 42153 - RIORGES - France - SIREN 4


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2017 n°2638641 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-27

Affaires immobilières. Agences de logement (propriétés immobilières). Agences immobilières. Location d'appartements. Location de bureaux (immobilier). Courtages en biens immobiliers. Evaluation de biens immobiliers. Gérance de biens immobiliers. Estimations immobilières. Affermages de biens immobiliers.

Construction de maisons et pavillons individuels. Construction de lotissements. Construction d'édifices. Services de réparation et restauration de constructions.